AGB
1. Description du Service
CapitoleParfum (capitoleparfum.com) est un service de vente en ligne spécialisé dans la distribution de parfums de luxe en formats miniatures. Le site permet aux utilisateurs de parcourir, recommander, et acheter des parfums. À l'avenir, le site pourrait également inclure des fonctionnalités supplémentaires telles que des articles de blog, des avis clients, et des vidéos explicatives.
2. Accès et Utilisation du Site
Le site est ouvert à tous pour la navigation. Les achats peuvent être effectués par toute personne ayant la capacité juridique de contracter selon les lois françaises, ce qui inclut généralement les personnes de 18 ans et plus ou les mineurs avec le consentement de leur tuteur légal. Les utilisateurs peuvent effectuer des achats en tant qu'invité ou peuvent choisir de créer un compte pour une expérience enrichie et pour accéder à des fonctionnalités supplémentaires.
3. Contenu Proposé
CapitoleParfum propose un catalogue de parfums ainsi que des descriptions détaillées de produits. Les contenus futurs peuvent inclure des articles de blog, des avis de clients, et des vidéos, tous protégés par des droits de propriété intellectuelle.
4. Droits de Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site capitoleparfum.com, y compris les textes, graphiques, logos, et images, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est soit la propriété de La Micro du Capitole, soit utilisé avec permission. Aucune partie de ce contenu ne peut être copiée, reproduite, ou réutilisée sans permission écrite.
5. Responsabilité
Les informations fournies sur capitoleparfum.com sont à titre indicatif. La Micro du Capitole ne garantit pas l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'actualité des informations et décline toute responsabilité pour les dommages résultant de leur utilisation. Les utilisateurs sont encouragés à vérifier les informations et à signaler toute inexactitude via la rubrique « Nous contacter ».
6. Obligations des Utilisateurs
Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser le site pour des activités illégales et à ne pas perturber son fonctionnement. Il est interdit d'envoyer des messages massifs ou de perturber le site de toute autre manière. Les utilisateurs doivent également maintenir la sécurité de leurs comptes et mots de passe et informer CapitoleParfum en cas d'utilisation suspecte ou non autorisée de leur compte.
7. Modification des Conditions
La Micro du Capitole se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par la mise à jour des Conditions Générales d'Utilisation sur le site.
8. Résolution des Conflits
Les conflits découlant de l'utilisation du site seront d'abord tentés de résoudre à l'amiable. À défaut de résolution, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents conformément aux lois françaises.
9. Sanctions et Résiliation
La Micro du Capitole peut, sans préavis, suspendre ou résilier l'accès au site pour les utilisateurs qui ne respectent pas les présentes conditions, y compris les comportements abusifs ou l'utilisation illégale du site.